1793-1794 : Les tribunaux révolutionnaires lyonnais

Dans l’Ain, le Rhône et la Haute-Loire, la « crise fédéraliste » entraîne un double mouvement d’épuration des administrations et de réorganisation de la vie politique. La reprise en main passe également par la mise en jugement des personnes suspectées d’avoir pris fait et cause pour la révolte [1].

Dès la chute de Lyon, le 9 octobre 1793, le représentant du peuple Couthon instaure une commission de justice militaire, appelée à juger les personnes prises les armes à la main [2]. Siégeant au Palais, elle se réunit à 31 reprises entre le 12 octobre et le 28 novembre. 176 personnes sont jugées en ces occasions : parmi elles, 106 sont condamnées à mort et fusillées place Bellecour.

Simultanément, Couthon et Maignet mettent en place un tribunal révolutionnaire – également dénommé commission de justice populaire – au prétoire de la prison de Roanne. Cette commission vise à juger révolutionnairement les « têtes pensantes » de la révolte lyonnaise ; à sa tête, Antoine Gobet [3] (dit « Dorfeuille ») et Claude-Joseph Merle, accusateur public du tribunal criminel de l’Ain. Siégeant du 31 octobre au 30 novembre, cet organe condamne à mort 104 individus, guillotinés place Bellecour.

Le 10 novembre, conscients des pesanteurs du tribunal évolutionnaire, Collot d’Herbois, Laporte et Fouché instituent une commission temporaire de surveillance, composée de 20 membres – 10 itinérants et 10 permanents –. Chargée de recevoir les dénonciations, elle est un supplément révolutionnaire pour les autorités constituées. Enfin, le 27 novembre, est instituée une commission révolutionnaire, chargée du dernier interrogatoire des suspects et décidant de leur libération ou de leur condamnation à mort.

La commission révolutionnaire, originalement composée de 7 membres, siège finalement avec 5 seulement [4]. Elle s’assemble dans la salle du consulat de l’hôtel de ville de Lyon, de 9h à midi puis de 19 à 21h. Une longue table, éclairée par 8 flambeaux, partage la salle en deux. D’un côté, siègent les juges, revêtus d’un uniforme militaire et armés d’un sabre. A leur cou, est suspendue une petite hache, retenue par un ruban tricolore. Le greffier est assis à l’une des extrémités de la table et le secrétaire, à une petite table faisant face aux juges. Derrière une barrière entourant la salle, se tient le public venu assister aux séances. Les détenus sont appelés par groupes de 2 ou 3 et attendent dans un vestibule que le guichetier les introduise. Une fois arrivés dans la salle, les prévenus – encadrés par deux gendarmes – s’assoient sur un banc : leur interrogatoire peut dès lors débuter. La procédure consiste en une série de questions auxquelles les prévenus doivent répondre individuellement. Dans tous les cas, les juges se référent au registre transmis par la commission de surveillance. Le jugement est rapide et sans appel, un quart d’heure en moyenne suffisant à juger pas moins de 7 détenus. Si les juges touchent la hache suspendue à leur cou, c’est la mort par décapitation. Par contre, s’ils touchent leur front, le prévenu est condamné à la fusillade. Enfin, s’ils étendent leur bras sur la table, le détenu est remis en liberté.

Commission révolutionnaire de Lyon

En 74 séances tenues entre le 11 octobre 1793 et le 16 avril 1794, la commission a jugé 3528 personnes : 1684 ont été condamnés à mort, 1682 libérés et 162 condamnées à la détention. Une fois le jugement rendu, les détenus, précédés du guichetier, descendent dans les caves de l’hôtel de ville via un petit escalier tournant. L’une des caves mène à la liberté, l’autre, à la guillotine. Les décapitations ont lieu d’abord à Bellecour, puis aux Terreaux. Quant aux fusillades de masse, elles sont organisées dans la plaine des Brotteaux à partir du mois de frimaire an II.


Notes.

[1] Autrement dit, celles prises les armes à la main et celles ayant favorisé la révolte par leurs discours/actions inciviques, voire ouvertement contre-révolutionnaires. Afin d’opposer une véritable résistance armée aux troupes de la Convention, les fédéralistes lyonnais – favorables au girondinisme – n’hésitèrent pas à s’allier à des royalistes et à des contre-révolutionnaires, pourtant leurs ennemis.

[2] Une loi du 19 mars 1793 condamne à mort tous les rebelles pris les armes à la main. S’appliquant d’abord aux rebelles vendéens et chouans, elle s’étend – au fur et à mesure des événements – aux émigrés combattants dans les armées coalisées ou dans l’armée de Condé, puis aux rebelles fédéralistes.

[3] Ami de Couthon, « Dorfeuille » exerçait l’activité de comédien.

[4] Deux d’entre eux refusèrent en effet d’entrer en fonctions.